Emmanuel Péard, agriculteur, N° de siret 487 695 819 00010 ayant son siège social à Saint Gabriel, 44160 Saint Omer de Blain, organise un jeu gratuit sans obligation d’achat, du 15 mai 2007 au 31 décembre 2009 inclus.
Ce jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine, Corse comprise, en dehors des personnels d’Emmanuel Péard et des membres de leurs familles. La participation à ce jeu est totalement gratuite et n’entraîne aucune obligation d’achat. Elle est limitée à une seule personne par foyer. Toute inscription incomplète ou réalisée après la date limite prévue sera considérée comme nulle.
Pour pouvoir participer au jeu, il suffit au joueur de remplir le formulaire d’inscription en ligne.
La nomination de deux gagnants par mois est faite de manière automatique. Chaque gagnant sera averti en ligne.
Emmanuel Péard publiera le nom des gagnants sur le site.
Le prix qui sera attribué à chaque tirage au sort est un tee-shirt d’une valeur maximale de 30 euros TTC. La contrepartie en chèque du prix ne saurait être réclamée : si le gagnant refusait son cadeau, ce dernier serait remis en jeu au profit d’un autre participant. Si un lot venait à ne pas être réclamé par son gagnant dans un délai d’un mois à compter de la clôture du jeu, il serait remis en jeu lors d’un concours ultérieur d’Emmanuel Péard.
Les lots seront remis dans un délai de 30 jours après notification en ligne de son gain au gagnant.
Le règlement est déposé à l’étude de Maître Lefebvre, huissier de justice, 4 rue Colombier, 45000 Orléans.
Il peut être adressé gratuitement à toute personne qui en fait la demande écrite à la société organisatrice. Le timbre nécessaire à la demande de règlement sera remboursé sur simple demande sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur.
Détail du lot :1 tee-shirt homme ou femme en taille unique.
Les gagnants autorisent toute vérification concernant leur identité et leur domicile (adresse postale et/ou e-mail). Toute information d’identité ou d’adresse fausse entraîne la nullité du gagnant et de l’ensemble de ses participations.
En cas de force majeure, Emmanuel Péard se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier et même d’annuler le jeu, de remplacer le lot par un lot d’une valeur égale ou supérieure, si les circonstances l’exigeaient. Sa responsabilité ne pourra être engagée de ce fait. De même, en cas d’avarie lors du transport ou de la livraison du lot, Emmanuel Péard ne saurait être tenu pour responsable.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978 (article 27), les participants disposent d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles les concernant en écrivant à Emmanuel Péard. Les renseignements communiqués par le participant sont destinés à l’usage d’ Emmanuel Péard dans le cadre de la gestion du présent jeu.
Tout litige concernant l’interprétation et l’application du présent règlement sera examiné et tranché par Emmanuel Péard. Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique concernant l’interprétation ou l’application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du jeu et sur la liste des gagnants.
La participation à ce jeu implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.